Déposée le 16 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GYPSUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « TERRE DE LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GYPSUN domicilié(e) 5, Rue Perrault, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 409 429 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GYPSUN SARL - France.
La marque TERRE DE LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GYPSUN SARL - 5, Rue Perrault, 44000 NANTES - France - SIREN 394409429
GYPSUN SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Appareils d'éclairage Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques Meubles, glaces, cadres (miroirs)
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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